Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICROPLAST
EUROVIA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1489892
Date de dépôt :
21/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2028

Présentation de la marque MICROPLAST

Déposée le 21 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA domicilié(e) 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 87 rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque MICROPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MICROPLAST arrivera à expiration en date du 21 septembre 2028.

EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes : RUGOR , ON-LINE ROAD CONSTRUCTION , PROFILOVIA , NOXER , NOVAMULS , GRIPSEAL , DYNACOURT , DURASOL , MODULOVIA , VIAMULS


EUROVIA, société par actions simplifiée - 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 348866260


REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 87 rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2008 n°2385151 - Publication au BOPI 2008-09-18

Inscription le 28 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352543 - Publication au BOPI 2002-08-28

Renouvellement sans limitation n°2124298 - Publication au BOPI 1998-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Renouvellement sans limitation le 31 août 2018 n°2691701 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-08-31

Béton bitumineux 0/5 ou 0/6 mm, à usage en couches minces pour revêtement routier, minéraux par liants bitumineux améliorés à hautes performances.