GRAVE-MOUSSE
Présentation de la marque GRAVE-MOUSSE
Déposée le 20 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAVE-MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRAVE-MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAVE-MOUSSE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2025.
EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2005 n°2301463 - Publication au BOPI 2005-11-24
Inscription le 28 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352543 - Publication au BOPI 2002-08-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591763 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30