Déposée le 21 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) EUROVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROVIA domicilié(e) 18 Place de l'Europe, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2182145) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE ET COLAS domicilié(e) (dossier no 2182145) - France.
La marque E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROVIA (société anonyme) - 18 Place de l'Europe, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2182145) - France - SIREN 348866260
CABINET de BOISSE ET COLAS - (dossier no 2182145) - France
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182145 - Publication au BOPI 2000-09-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 11 septembre 2000 - Changement de dénomination n°307385 - Publication au BOPI 2000-09-11
Inscription le 11 septembre 2000 - Changement d'adresse n°307384 - Publication au BOPI 2000-09-11
Inscription le 6 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176970 - Publication au BOPI 1994-10-06
Produits chimiques destinés à l'industrie.Résines naturelles ou artificielles à l'état brut ou non.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques, asphalte, bitume; Revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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