Marque renouvelée - Marque en vigueur

DETRIVAL
EUROVIA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96620666
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2026

Présentation de la marque DETRIVAL

Déposée le 12 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DETRIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA domicilié(e) 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS OLIVIER domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque DETRIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 39 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DETRIVAL arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes : RUGOR , ON-LINE ROAD CONSTRUCTION , PROFILOVIA , NOXER , NOVAMULS , GRIPSEAL , DYNACOURT , DURASOL , MODULOVIA , VIAMULS


EUROVIA, société par actions simplifiée - 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 348866260


REGIMBEAU, M. PRATS OLIVIER - 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2006 n°2313085 - Publication au BOPI 2006-04-20

Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389286 - Publication au BOPI 2004-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination n°389287 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432108 - Publication au BOPI 2006-04-13

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Renouvellement sans limitation le 5 février 2016 n°2609289 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-05

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportablesnon métalliques; monuments non métalliques; graviers, ballasts, scories, mâchefer, résidus, déchets et déblais recyclés provenant de matériaux de construction.Transport; emballages et entreposage de marchandises; ramassage, collecte et transport de résidus, déchets et déblais provenant de matériaux de construction; déchargement de ces résidus, déchets et déblais; location de conteneurs d'entreposage; location de camions.Traitement de matériaux, transformation de résidus, déchets et déblais provenant de matériaux de construction; recyclage de ces résidus, déchets et déblais; triage de résidus, déchets et déblais. Triage, destruction et incinération d'ordures et de déchets

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.