ACCOPONT
Présentation de la marque ACCOPONT
Déposée le 13 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCOPONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACCOPONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACCOPONT arrivera à expiration en date du 13 juin 2030.
EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300178 - Publication au BOPI 2000-05-15
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2000 n°2175019 - Publication au BOPI 2000-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442258 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2020 n°2749286 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-28