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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROSPHERE
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SPORT BALLS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPORT BALLS
EUROSPHERE SA

Numéro de dépôt :
96630179
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2016

Présentation de la marque SPORT BALLS

Déposée le 17 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) EUROSPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT BALLS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSPHERE domicilié(e) 242, avenue pasteur,78630 ORGEVAL (dossier no 2318065) - 78630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 656 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2318065) - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORT BALLS est expirée depuis le 17 juin 2016.

EUROSPHERE a également déposé les autres marques suivantes : EUCALYPT'AIR , PROSOMNIA , NAUPATHIA , TURBO FRESH , GRAINS DE PARFUMS , CEDRE MAGIC , "Diffuse mon Parfum" , LES PETITES PROVENCALES , " Le parfum du linge " , VITAVERT


EUROSPHERE SA - 242, avenue pasteur,78630 ORGEVAL (dossier no 2318065) - 78630 - France - SIREN 401656723


MARK & LAW - 7 rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2318065) - 69410 - France


Inscription le 13 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440108 - Publication au BOPI 2006-09-13

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2006 n°2318065 - Publication au BOPI 2006-06-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Inscription le 29 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536712 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Désodorisant à usage non personnel