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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROSANIT
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WARMTEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

WARMTEC
EUROSANIT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98764421
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2018

Présentation de la marque WARMTEC

Déposée le 10 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) EUROSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WARMTEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSANIT domicilié(e) Lotissement Artisanal La Croix des Hormes,69250 MONTANAY (dossier no 2388358) - 69250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 965 500 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2388358) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WARMTEC est expirée depuis le 10 décembre 2018.

EUROSANIT a également déposé les autres marques suivantes : ILE , TILT , ARTE , MAJORCA , LENA , E , ORFEA , eurosanit , KITCHEN ART , MISS'O


EUROSANIT Société Anonyme - Lotissement Artisanal La Croix des Hormes,69250 MONTANAY (dossier no 2388358) - 69250 - France - SIREN 965500531


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2388358) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2008 n°2388358 - Publication au BOPI 2008-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Appareils de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment chauffe-eaux, chaudières, radiateurs et cumulus, vannes, systèmes de régulation de température.