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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT
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EUROSANIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EUROSANIT
SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, SAS

Numéro de dépôt :
1587513
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2030

Présentation de la marque EUROSANIT

Déposée le 13 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROSANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT domicilié(e) 36 avenue Junot - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 106 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. BOURGUET Frederic domicilié(e) ZAC Euralille-Romarin, Immeuble Crystal - 59777 - EURALILLE - France.

La marque EUROSANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EUROSANIT arrivera à expiration en date du 13 avril 2030.

SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT a également déposé les autres marques suivantes : SPELA , NAVONA , MEDSON , KEVON , JUHNI , LIVANO , NEOTHERM , PIREN , SOLVEN , FARDAY


SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, SAS - 36 avenue Junot - 75018 - PARIS - France - SIREN 751106790


FIDAL, M. BOURGUET Frederic - ZAC Euralille-Romarin, Immeuble Crystal - 59777 - EURALILLE - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2162617 - Publication au BOPI 2000-01-14

Inscription le 21 mars 1997 - Changement d'adresse n°234623 - Publication au BOPI 1997-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2439003 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Inscription le 21 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785721 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2020 n°2746080 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-21

Robinetterie sanitaire, industrielle ou de chauffage; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.