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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROSANIT
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ALTERNANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTERNANCE
EUROSANIT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1280062
Date de dépôt :
19/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2014

Présentation de la marque ALTERNANCE

Déposée le 19 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) EUROSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTERNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSANIT domicilié(e) Lotissement Artisanal La Croix des Hormes,69250 MONTANAY (dossier no 2265226) - 69250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 965 500 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2265226) - 69006 - France.

La marque ALTERNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTERNANCE est expirée depuis le 19 juillet 2014.

EUROSANIT a également déposé les autres marques suivantes : ILE , TILT , ARTE , MAJORCA , LENA , E , ORFEA , eurosanit , KITCHEN ART , MISS'O


EUROSANIT Société Anonyme - Lotissement Artisanal La Croix des Hormes,69250 MONTANAY (dossier no 2265226) - 69250 - France - SIREN 965500531


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2265226) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2004 n°2265226 - Publication au BOPI 2004-05-07

Renouvellement sans limitation n°2031268 - Publication au BOPI 1994-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Inscription le 21 mars 1997 - Changement d'adresse n°234623 - Publication au BOPI 1997-03-21

Des articles de robinetterie, et notamment des robinets et mitigeurs d'eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.