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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS
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PRODUIT DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRODUIT DE FRANCE
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1608246
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2008
PRODUIT DE FRANCE de EUROPEENNE DE CONDIMENTS

Présentation de la marque PRODUIT DE FRANCE

Déposée le 17 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUIT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7, rue Jean Moulin, Couchey, 21160 MARSANNAY-LA-COTE (dossier no 2115190) - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2115190) - France.

La marque PRODUIT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODUIT DE FRANCE est expirée depuis le 17 mai 2008.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , & CHARLES BONIN


EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société Anonyme) - 7, rue Jean Moulin, Couchey, 21160 MARSANNAY-LA-COTE (dossier no 2115190) - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - (dossier no 2115190) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 1998 n°2115190 - Publication au BOPI 1998-05-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Viande, poisson, volaille "à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus" et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.