Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS
/
MOUTARDE DES CHEFS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOUTARDE DES CHEFS
EUROPEENNE DE CONDIMENTS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3456774
Date de dépôt :
16/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2016
MOUTARDE DES CHEFS de EUROPEENNE DE CONDIMENTS

Présentation de la marque MOUTARDE DES CHEFS

Déposée le 16 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUTARDE DES CHEFS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7, rue Jean Moulin,21160 COUCHEY - 21160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTARDE DES CHEFS est expirée depuis le 16 octobre 2016.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS Société par Actions Simplifiée - 7, rue Jean Moulin,21160 COUCHEY - 21160 - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Moutardes, vinaigres, sauces (condiments) et épices.