Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KUHNE MA P TITE MOUTARDE NE PIQUE PAS TROP
EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3859243
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/09/2021
KUHNE MA P TITE MOUTARDE NE PIQUE PAS TROP de EUROPEENNE DE CONDIMENTS

Présentation de la marque KUHNE MA P TITE MOUTARDE NE PIQUE PAS TROP

Déposée le 15 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KUHNE MA P TITE MOUTARDE NE PIQUE PAS TROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin Z.I. COUCHEY, B.P. N 49 - 21160 - COUCHEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque KUHNE MA P TITE MOUTARDE NE PIQUE PAS TROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859243.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUHNE MA P TITE MOUTARDE NE PIQUE PAS TROP est expirée depuis le 15 septembre 2021.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société par Actions Simplifiée - 7 rue Jean Moulin Z.I. COUCHEY, B.P. N 49 - 21160 - COUCHEY - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Moutardes, vinaigres, sauces (condiments) et épices.