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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS
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JAUNE D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAUNE D'OR
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1446211
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque JAUNE D'OR

Déposée le 22 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAUNE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin, Z.I. COUCHEY, 21160 MARSANNAY-LA-COTE (dossier no 2104636) - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2104636) - France.

La marque JAUNE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAUNE D'OR est expirée depuis le 22 janvier 2008.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE , & CHARLES BONIN


EUROPEENNE DE CONDIMENTS (société anonyme) - 7 rue Jean Moulin, Z.I. COUCHEY, 21160 MARSANNAY-LA-COTE (dossier no 2104636) - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - (dossier no 2104636) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1998 n°2104636 - Publication au BOPI 1998-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Huiles et graisses comestibles;sauces.Sel, moutarde; vinaigre, épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.