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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS
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ApéroCroq'
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ApéroCroq'
EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4166466
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2025
ApéroCroq\' de EUROPEENNE DE CONDIMENTS

Présentation de la marque ApéroCroq'

Déposée par voie électronique le 20 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ApéroCroq' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7, rue Jean Moulin - 21160 - COUCHEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ApéroCroq' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ApéroCroq' arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société par actions simplifiée - 7, rue Jean Moulin - 21160 - COUCHEY - France - SIREN 017150038


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.