Déposée par voie électronique le 8 août 2018 par EUROPEAN SPACE AGENCY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-35 du 31 août 2018.
Le déposant est EUROPEAN SPACE AGENCY domicilié(e) 24 rue du Général Bertrand - 75345 - Paris Cedex 07 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal, Monsieur Richard Gilbey domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France.
La marque ARIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARIANE arrivera à expiration en date du 8 août 2028.
EUROPEAN SPACE AGENCY - 24 rue du Général Bertrand - 75345 - Paris Cedex 07 - France
Gilbey Legal, Monsieur Richard Gilbey - 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35
Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Installations de récupération d’énergie comprenant principalement des échangeurs de chaleur, des machines motrices et opératrices, des appareils et tuyauteries de régulation, des installations motrices pour produire l’énergie électrique ou mécanique comprenant principalement des chaudières à vapeur et des chaudières à chaleur d’échappement, des condenseurs, des évaporateurs, des machines motrices et opératrices, des générateurs, des appareils de réglages et des tuyauteries ; machines, turbines et soupapes de détente ; compresseurs, en particulier compresseurs à piston, compresseurs à vis, turbocompresseurs et compresseurs de moteur semi-hermétiques ; pompes, en particulier pompes pour augmenter la pression, pompes de circulation et pompes pour liquides. Machines de manutention ; machines pour la construction et l’assemblage ; machines et rampes de chargement ; courroies ou ceintures transporteuses ; grues (autres que véhicules) ; mécanismes et moteurs pour véhicules et lanceurs spatiaux ;
Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, et de contrôle (inspection) ; appareils électriques et électroniques de contrôle, de commande et de réglages ; programmes chiffrés sous forme de cartes et de bandes perforées, de bandes ou de disques magnétiques ; Appareils et équipements électroniques de navigation et de localisation ; logiciels pour la localisation, le suivi et la navigation ; logiciels pour le diagnostic de pannes ou de dysfonctionnements électriques, électroniques ou mécaniques ; logiciels pour la collecte de données de localisation ; matériels informatiques pour la collecte de données de localisation ; appareils photographiques et vidéo, en particulier pour les voyages spatiaux et l’exploration spatiale ; logiciels utilisés pour le lancement, le suivi et la localisation de véhicules spatiaux ; systèmes de suivi de véhicules spatiaux ; dispositifs et logiciels pour la navigation, le guidage, le suivi et la définition de trajectoires ; télescopes spatiaux ; appareils de guidage d’aéronefs et de véhicules spatiaux ; simulateurs de vol ; programmes informatiques de calculs pour le lancement et les vols de véhicules spatiaux ; satellites ; combinaisons de vol pour voyages aéroportés ou spatiaux ; casques de vol ou d’astronautes équipés ; robots pour l’exploration spatiale ;
Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de climatisation, ainsi que ventilateurs ; collecteurs solaires, meubles de réfrigération, de réfrigération à basse température et de congélation à usage domestique, pour magasins de vente, y compris installations de libre-service, en particulier vitrines réfrigérantes et de congélation, buffets réfrigérants, congélateurs pour pâtisseries et produits de boulangerie, appareils de réfrigération pour boissons, comptoirs frigorifiques pour le lait, comptoirs frigorifiques, y compris pour libre-service, rayons de congélation, comptoirs frigorifiques pour poissons, îlots de congélation, y compris îlots de congélation à étages, bahuts de réfrigération et de congélation, surgélateurs rapides, armoires de congélation, y compris pour un usage industriel, armoires pour le stockage de produits congelés, chambres réfrigérantes ; cryostats ; éléments frigorifiques pour le montage et le démontage rapide de chambres froides, loges froides et loges de congélation ; pompes à chaleur, en particulier pompes à chaleur chauffant l’eau et/ou l’air, pompes à chaleur à absorption et à compression et pompes à chaleur opérant avec la chaleur solaire ; machines frigorifiques ; installations frigorifiques, en particulier installations frigorifiques à compression ou à absorption ; groupes de refroidissement pour liquides avec compresseur à piston, compresseurs à vis et à turbocompresseurs ; échangeurs de chaleur, évaporateurs, condenseurs ; parties des produits précités compris dans cette classe. Appareils de refroidissement et de réfrigération pour liquides ; systèmes de refroidissement et de réfrigération pour aéronefs et véhicules spatiaux ; appareils dégivrants pour aéronefs et véhicules spatiaux ;
Services de réparation et de maintenance pour véhicules spatiaux, navettes spatiales, stations spatiales, lanceurs spatiaux, robots pour l’exploration spatiale, leurs pièces et composantes ; services d’installation, de maintenance et de réparation d’équipement de traitement de données ; services d’installation, de maintenance et de réparation de robots pour l’exploration spatiale ; services d’installation, de maintenance et de réparation de télescopes spatiaux et d’appareils photographiques ou vidéo utilisés dans l’exploration spatiale ; services d’installation, de maintenance et de réparation d’équipements de navigation spatiale.
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