Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST QUOI TON TRUC ?
EUROPE 2 COMMUNICATION Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3157225
Date de dépôt :
03/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2012
C\'EST QUOI TON TRUC ? de EUROPE 2 COMMUNICATION

Présentation de la marque C'EST QUOI TON TRUC ?

Déposée le 3 avril 2002 par EUROPE 2 COMMUNICATIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'EST QUOI TON TRUC ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est EUROPE 2 COMMUNICATIONTODO domicilié(e) 26 bis, rue François 1er,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 696 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque C'EST QUOI TON TRUC ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST QUOI TON TRUC ? est expirée depuis le 3 avril 2012.

EUROPE 2 COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : DES QU'ON PEUT ON ECOUTE EUROPE 2 , EUROPE 2...000 , SIMPLY THE MUSIC , J'ai 10 ans FM , UN MAXX' DE ROCK , EUROPE 2 CHRISTMAXX'FESTIVAL , RADIO & TV SHOW , UN MAXX' DE FRISSONS , CQTT , UN MAXX' DE FILLES


EUROPE 2 COMMUNICATION Société en Nom Collectif - 26 bis, rue François 1er,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 339696072


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et/ou vidéo, disques compacts à mémoire morte, cassettes audio et/ou vidéo ; disques vidéo digitaux. Vêtements (habillement) , chaussures (autres qu'orthopédiques) , chapellerie. Emissions radiophoniques et télévisées. Divertissements radiophoniques et télévisés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.