Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VRAI-FAUX DE L'INFO
EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, SAS

Numéro de dépôt :
4108768
Date de dépôt :
29/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2024
LE VRAI-FAUX DE L\'INFO de EUROPE 1 TELECOMPAGNIE

Présentation de la marque LE VRAI-FAUX DE L'INFO

Déposée le 29 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE 1 TELECOMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE VRAI-FAUX DE L'INFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE 1 TELECOMPAGNIE domicilié(e) 26 bis rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 168 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque LE VRAI-FAUX DE L'INFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VRAI-FAUX DE L'INFO arrivera à expiration en date du 29 juillet 2024.

EUROPE 1 TELECOMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LES IDOLES DES JEUNES , SISCO , CONNAIS-NOUS TOI-MEME , TEMOIGNAGES SANTE , EUROPE.NET , LES ROUCASSERIES DU MIDI , LES NUMEROS 1 DE DEMAIN , TOP CHANCE , 2002 , EUROPE 1 INTERACTIVE


EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, SAS - 26 bis rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 542168463


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; publications électroniques et numériques téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; lunettes (optique), articles de lunetterie ;

Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive (télécommunications) ; fourniture (mise à disposition) de forums de discussion sur l'Internet ;

Service d'édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission, services d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films autres que films publicitaires, d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'Internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives ; services de divertissement sous la forme d'un jeux interactif en ligne fourni par un réseau informatique mondial.