Déposée le 23 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) EUROP-LABO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SANIBRONZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROP-LABO domicilié(e) 3 rue Gutenberg, 67610 LA WANTZENAU (dossier no 2039458) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 382 916 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2039458) - France.
La marque SANIBRONZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROP-LABO (S.A.) - 3 rue Gutenberg, 67610 LA WANTZENAU (dossier no 2039458) - France - SIREN 302382916
CABINET NUSS - (dossier no 2039458) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1994 n°2039458 - Publication au BOPI 1994-10-21
Inscription le 20 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177737 - Publication au BOPI 1994-10-20
Inscription le 20 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°177736 - Publication au BOPI 1994-10-20
Inscription - Transmission de propriété n°38258 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°23512 - Publication au BOPI
Préparation pour blanchir, lessiver, nettoyer polir, dégraisser, et abraser;savon;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matieres pour plomber les dents et empreinte dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.produits agricoles, horticoles, forestiers.Animaux vivants;fruits et légumes;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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