Déposée le 18 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP-LABO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « APINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP-LABO domicilié(e) 3 rue Gutenberg - 67610 - LA WANTZENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 382 916 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque APINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROP-LABO, Société par Actions Simplifiée - 3 rue Gutenberg - 67610 - LA WANTZENAU - France - SIREN 302382916
CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2050953 - Publication au BOPI 1995-31
Renouvellement sans limitation le 17 février 2005 n°2282144 - Publication au BOPI 2005-02-17
Inscription le 13 juin 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186179 - Publication au BOPI 1995-06-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186180 - Publication au BOPI 1995-06-13
Inscription le 19 octobre 2015 - Changement de forme juridique n°656340 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2015 n°2593231 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-20
Des pollens, miels, propolis, bonbons au miel et plus généralement, produits de confiserie, produits de régime et produits diététiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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