Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETRIX
EUROP'ARM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3342830
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/02/2015
TETRIX de EUROP\'ARM

Présentation de la marque TETRIX

Déposée le 23 février 2005 par la Société Anonyme (SA) EUROP'ARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TETRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROP'ARM domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue Rhin & Danube,72200 LA FLECHE - 72200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 577 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque TETRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETRIX est expirée depuis le 23 février 2015.

EUROP'ARM a également déposé les autres marques suivantes : REFLEX , [sportAttitude] , EA , WOODLAND , SOLOGNE , CONCORDE , PECHASSE , MYSTERE , LE POINTER , MYSTERE


EUROP'ARM Société Anonyme - Zone Industrielle, Avenue Rhin & Danube,72200 LA FLECHE - 72200 - France - SIREN 351577267


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432067 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432066 - Publication au BOPI 2006-04-12

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Armes à feu, munitions et projectiles ; explosifs, feux d'artifice ; armes de combat et de défense avec projection de produits de marquage, de produits de peinture ; armes de combat et de défense à l'exception des missiles, des engins balistiques, des chars de combat, des fusées (projectiles) ; chargeurs, billes, cartouches collantes ; cartouchières, bandoulières pour armes, sacs, sacoches, étuis, fourreaux, sangles et bretelles pour fusils ; porte-balles.