Déposée le 23 février 2005 par la Société Anonyme (SA) EUROP'ARM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TETRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROP'ARM domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue Rhin & Danube,72200 LA FLECHE - 72200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 577 267 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
La marque TETRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROP'ARM Société Anonyme - Zone Industrielle, Avenue Rhin & Danube,72200 LA FLECHE - 72200 - France - SIREN 351577267
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30
Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432067 - Publication au BOPI 2006-04-12
Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432066 - Publication au BOPI 2006-04-12
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Armes à feu, munitions et projectiles ; explosifs, feux d'artifice ; armes de combat et de défense avec projection de produits de marquage, de produits de peinture ; armes de combat et de défense à l'exception des missiles, des engins balistiques, des chars de combat, des fusées (projectiles) ; chargeurs, billes, cartouches collantes ; cartouchières, bandoulières pour armes, sacs, sacoches, étuis, fourreaux, sangles et bretelles pour fusils ; porte-balles.
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