Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KEILER
EUROP'ARM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92407699
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2012

Présentation de la marque KEILER

Déposée le 24 février 1992 par la Société Anonyme (SA) EUROP'ARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KEILER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROP'ARM domicilié(e) Route de Laval,72200 LA FLECHE (dossier no 2215936) - 72200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 250 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville -, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2215936) - 42005 - France.

La marque KEILER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KEILER est expirée depuis le 24 février 2012.

EUROP'ARM a également déposé les autres marques suivantes : REFLEX , [sportAttitude] , EA , TETRIX , WOODLAND , SOLOGNE , CONCORDE , PECHASSE , MYSTERE , LE POINTER


EUROP'ARM Société Anonyme - Route de Laval,72200 LA FLECHE (dossier no 2215936) - 72200 - France - SIREN 577250855


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville -, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2215936) - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432066 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432067 - Publication au BOPI 2006-04-12

Renouvellement sans limitation le 18 février 2002 n°2215936 - Publication au BOPI 2002-02-18

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Fusils et carabines de chasse