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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROP'ARM
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FORMENERGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMENERGY
EUROP'ARM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3174331
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
15/07/2012
FORMENERGY de EUROP\'ARM

Présentation de la marque FORMENERGY

Déposée le 15 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) EUROP'ARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « FORMENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROP'ARM domicilié(e) Route de LAVAL,72200 LA FLECHE - 72200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 250 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque FORMENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMENERGY est expirée depuis le 15 juillet 2012.

EUROP'ARM a également déposé les autres marques suivantes : REFLEX , [sportAttitude] , EA , TETRIX , WOODLAND , SOLOGNE , CONCORDE , PECHASSE , MYSTERE , LE POINTER


EUROP'ARM (Société Anonyme) - Route de LAVAL,72200 LA FLECHE - 72200 - France - SIREN 577250855


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432067 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432066 - Publication au BOPI 2006-04-12

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Aliments pour animaux.