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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROP'ARM
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CHAMBORD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAMBORD
EUROP'ARM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96637676
Date de dépôt :
01/08/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2016

Présentation de la marque CHAMBORD

Déposée le 1 août 1996 par la Société Anonyme (SA) EUROP'ARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMBORD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROP'ARM domicilié(e) Zone Industrielle,72200 LA FLECHE (dossier no 2321902) - 72200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 577 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3 Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2321902) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMBORD est expirée depuis le 1 août 2016.

EUROP'ARM a également déposé les autres marques suivantes : REFLEX , [sportAttitude] , EA , TETRIX , WOODLAND , SOLOGNE , CONCORDE , PECHASSE , MYSTERE , LE POINTER


EUROP'ARM Société Anonyme - Zone Industrielle,72200 LA FLECHE (dossier no 2321902) - 72200 - France - SIREN 351577267


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3 Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2321902) - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321902 - Publication au BOPI 2006-08-29

Inscription le 12 septembre 2003 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance; Transmission totale de propriété n°377720 - Publication au BOPI 2003-09-12

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432066 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432067 - Publication au BOPI 2006-04-12

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Inscription le 6 septembre 2010 - Changement d'adresse n°531465 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Inscription le 12 août 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°677846 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-12

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice