Déposée le 15 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VINESECRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) Zac du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque VINESECRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROGERM, Société anonyme - Zac du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012
CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2013 n°2539821 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-23
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; astringents à usage cosmétique ; préparation cosmétiques et sels (non à usage médical) pour le bain ; masques de beauté ; lotions capillaires ; produits de démaquillage ; laits de toilette ; produits de maquillage ; crèmes cosmétiques ; produits pour parfumer le linge. Aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; boue pour le bain ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; fibres végetales comestibles (non nutritives) ; gelée royale (à usage médical) ; herbes médicinales ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; sels odorants ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; thé médicinal ; onguents à usage pharmaceutique. Coutellerie ; fourchettes et cuillières ; canifs ; casse noix non en métaux précieux ; étuis pour rasoirs ; trousses de manucures ; nécessaire pour le rasage. Affiches ; albums ; almanachs ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; boites en carton ou en papier ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; dessous de verre, de carafes en papier ou en carton ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; papeterie (nécessaire pour écrire) ; livres ; journaux ; revues ; linge de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; plumiers ; serre livres ; caches pots en papier. Objets d'art en bois, en cire, en platre ou en matières plastiques ; bannetons ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; boites en bois ou en matière plastiques ; bouchons de bouteilles ; casiers à bouteilles ; coffres non métalliques ; glaces (miroirs) ; porte revues. Porcelaine, faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; brûle-parfums ; bonbonnières (non en métaux précieux) ; boites à biscuits ; services à épices ; dessous de verres et de carrafes non en papier et autre que linge de maison ; ensauchoirs (forme) pour chaussures ; flacons non en métaux précieux ; seaux à glace ; gourdes ; bouteilles isolantes ; mélangeurs manuels (shakers) ; nécessaires pour pique-niques (vaisselles) ; ouvre bouteilles ; corbeilles à pain ; pipettes (tâte-vin) ; moulin à poivre ; récipients à boire ; tasses non en métaux précieux ; boites à thé (non en métaux précieux) ; boules à thé (non en métaux précieux) ; tire-bouchon ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinals. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apréritifs sans alcool.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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