Déposée le 20 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TENDRE & Moelleux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-02 du 13 janvier 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque TENDRE & Moelleux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROGERM, Société anonyme - ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012
Cabinet GUIU – JurisPatent, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants [articles de papeterie] ; brochures ; cartons d'emballage publicitaires ; cartonnages ; papier d'emballage ; emballages ou enveloppes en carton ou en papier pour produits de minoterie ; étiquettes (non en tissu) ; publications publicitaires pour les produits de minoterie ; sacs (enveloppes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Présentoirs ; présentoirs non métalliques pour magasins ; présentoirs pour la vente de produits ;
Moules en carton pour la cuisson des brioches et pains de mie.
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