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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
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TARTIN ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTIN ART
EUROGERM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3945686
Date de dépôt :
13/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2022
TARTIN ART de EUROGERM

Présentation de la marque TARTIN ART

Déposée le 13 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TARTIN ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) ZAC du Bois Guillaume, 2 Rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU-JURISPATENT domicilié(e) 10, Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque TARTIN ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945686.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTIN ART est expirée depuis le 13 septembre 2022.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM, Société anonyme - ZAC du Bois Guillaume, 2 Rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012


CABINET GUIU-JURISPATENT - 10, Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Viandes et extraits de viande, poissons, extraits de poisson, volailles, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, fruits confits, conserves de fruits ; oeufs ; lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, yaourts, fromages ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaison ; conserves de viande ou de poisson ; consommés, potages, préparation pour faire des potages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, d'oeufs, de fromages ou de charcuterie ;

Café, thé, cacao, sucre, riz ; farines ; préparations faites de céréales, en-cas à base de céréales, flocons de céréales séchées ; pains, petits pains, pâtisserie, petits-fours (pâtisserie), gaufres, viennoiseries, pains d'épices, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, confiseries ; glaces comestibles, glace à rafraîchir ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; poivre ; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches ; taboulé ; tartes ; plats préparés (ou cuisinés) à base de céréales, de pâtes alimentaires, de pain ou de riz ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; levure et poudre pour faire lever ; poudre pour gâteaux ;

Vente au détail sur le lieu de vente, sur Internet ou par téléphone de boissons alcooliques, boissons sans alcool et des produits visés aux classes 29 et 30, à savoir viandes et extraits de viande, poissons, extraits de poisson, volailles, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, fruits confits, conserves de fruits, oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, yaourts, fromages, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaison, conserves de viande ou de poisson, consommés, potages, préparation pour faire des potages, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, d'oeufs, de fromages ou de charcuterie, café, thé, cacao, sucre, riz, farines, préparations faites de céréales, en-cas à base de céréales, flocons de céréales séchées, pains, petits pains, pâtisserie, petits-fours (pâtisserie), gaufres, viennoiseries, pains d'épices, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, confiseries, glaces comestibles, glace à rafraîchir, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, poivre, sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, taboulé, tartes, plats préparés (ou cuisinés) à base de céréales, de pâtes alimentaires, de pain ou de riz, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, pâte pour gâteau, pâtes alimentaires, ferment pour la pâte, levure et poudre pour faire lever et de poudre pour gâteaux ;

Services de livraison d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site Internet ou par voie de télécommunication ;

Services de restauration (alimentation) ; cafés ; brasseries ; bistrots ; restaurants à service rapide et permanent [snack bar] ; restaurants libre-service ; services de traiteur et préparation de plats à emporter.