Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAIN EGALITE
EUROGERM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4083583
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2024
PAIN EGALITE de EUROGERM

Présentation de la marque PAIN EGALITE

Déposée par voie électronique le 11 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAIN EGALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) 2 Rue Champ Doré, ZAC du Bois Guillaume - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque PAIN EGALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083583.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN EGALITE arrivera à expiration en date du 11 avril 2024.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM, Société anonyme - 2 Rue Champ Doré, ZAC du Bois Guillaume - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Pain ; pain azyme ; pain d'épice ; pâte à cuir ; pâte à gâteaux ; amidon à usage alimentaire ; barres de céréales ; barres de céréales hyperprotéinées ; biscottes ; brioches ; chapelure ; farine de blé ; farine de fèves ; farine de maïs ; farine d'orge ; farines ; ferments pour pâtes ; fleur de farine ; levain ; levure ; mets à base de farine ; pâtisserie ; petits pains ; poudre à lever ; poudre pour gâteaux ; préparations faites de céréales ; produits de boulangerie et de minoterie.