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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
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MILL GRAINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MILL GRAINES
EUROGERM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3414385
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2026
MILL GRAINES de EUROGERM

Présentation de la marque MILL GRAINES

Déposée le 6 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILL GRAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque MILL GRAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3414385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MILL GRAINES arrivera à expiration en date du 6 mars 2026.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM, Société anonyme - ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Inscription le 10 mars 2016 - Changement de forme juridique n°664562 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2016 n°2607822 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-22

Farines et préparations faites de céréales ; levures ; poudre pour faire lever ; améliorant pour la panification à savoir substances destinées à améliorer l'action de la levure dans les pâtes levées ; correcteurs de farine à savoir substances, poudre, céréales et levure destinées à améliorer le rendement de la farine ; préparation de farine prête à l'emploi (prémix) à savoir mélange de farines, céréales et levure. Graines (céréales).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.