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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EUROGERM SA

Numéro de dépôt :
3286252
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2014
Marque figurative de EUROGERM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) Zac du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré,21850 SAINT APOLLINAIRE - 21850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286252.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 avril 2014.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM SA - Zac du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré,21850 SAINT APOLLINAIRE - 21850 - France - SIREN 349927012


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Papier d'emballage ; sacs (enveloppes), poches pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; nappes, napperons et serviettes de table en papier ; affiches ; albums ; almanachs, revues, journaux ; fiches (papeterie) ; formulaires ; publications ; étiquettes non en tissu. Farines et préparations faites de céréales ; levures ; poudre pour faire lever ; améliorant pour la panification ; correcteurs de farine ; préparation de farine prête à l'emploi (prémix).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.