Déposée le 7 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES SAISONNALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-28 du 13 juillet 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque LES SAISONNALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROGERM, SA - ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012
CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2017 n°2651889 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-15
Inscription le 9 novembre 2017 - Changement de forme juridique n°711236 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09
Inscription le 9 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°711235 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09
Biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; brioches ; confiserie ; crêpes ; décorations comestibles pour gâteaux ; en-cas à base de céréales ; farine de blé ; farine de maïs ; farine d'orge ; farines alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; fleur de farine ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; flocons de maïs ; fondants ; gâteaux ; gaufres ; gluten à usage alimentaire ; gruau d'avoine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; levain ; levure ; massepain ; mets à base de farine ; paillettes de maïs ; pain ; pain azyme ; pain d'épice ; palettes de maïs ; pâte d'amandes ; pâte pour gâteaux ; pâtés (pâtisserie) ; pâtisserie ; pâtisserie et confiserie ; petits fours (pâtisserie) ; petits pains ; petits-beurre ; poudings ; poudre pour gâteaux ; pralines ; produits de minoterie ; quatre-épices ; quiches ; sucreries ; tourtes.
Publicité ; consultation pour la direction des affaires ; affichage ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseils en organisation et direction des affaires ; courrier publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité sur lieu de vente ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; rédaction de textes publicitaires.
Formation ; éducation ; enseignement ; organisation et conduite de colloque, de congrès, de conférences, de séminaires, de symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation.
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