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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
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Le Moissonné
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Moissonné
EUROGERM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3375301
Date de dépôt :
12/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2025
Le Moissonné de EUROGERM

Présentation de la marque Le Moissonné

Déposée le 12 août 2005 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Moissonné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque Le Moissonné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Moissonné arrivera à expiration en date du 12 août 2025.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM, Société anonyme - ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Inscription le 15 septembre 2015 - Changement de forme juridique n°653730 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-15

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591282 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; levures ; poudre pour faire lever ; améliorant pour la panification à savoir substances destinées à améliorer l'action de la levure dans les pâtes levées ; correcteurs de farine à savoir substances, poudre, céréales et levure destinées à améliorer le rendement de la farine ; préparation de farine prête à l'emploi (prémix) à savoir mélange de farines, céréales et levure.