Déposée le 22 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GUSTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque GUSTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROGERM, Société anonyme - ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012
JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2014 n°2558636 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-23
Papier d'emballage ; sacs (enveloppes), poches pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; nappes, napperons et serviettes de table en papier ; affiches ; albums ; almanachs, revues, journaux ; fiches (papeterie) ; formulaires ; publications ; étiquettes non en tissu. Farines et préparations faites de céréales ; levures ; poudre pour faire lever ; améliorant pour la panification ; correcteurs de farine ; préparation de farine prête à l'emploi (prémix).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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