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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
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ALTOSEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTOSEL
EUROGERM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3213010
Date de dépôt :
04/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2023
ALTOSEL de EUROGERM

Présentation de la marque ALTOSEL

Déposée le 4 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTOSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) Zac du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ALTOSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTOSEL est expirée depuis le 4 mars 2023.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM, Société anonyme - Zac du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012


CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519790 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23

Améliorant pour la farine ; correcteurs de farine ; pain ; biscottes ; biscuits ; préparation prêtes à l'emploi à base de farine (mix) .