Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARECOPTER
Eurocopter, sas

Numéro de dépôt :
3117762
Date de dépôt :
10/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2011

Présentation de la marque SPARECOPTER

Déposée le 10 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Eurocopter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPARECOPTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Eurocopter domicilié(e) Aéroport Marseille Provence, 13725 Marignane Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés - France.

La marque SPARECOPTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARECOPTER est expirée depuis le 10 août 2011.

Eurocopter a également déposé les autres marques suivantes : ALOUETTE , ORCHIDEE , M'ARMS , HORIZON , GERFAUT , PANTHER , *PLUS SILENCIEUX POUR MIEUX ECOUTER LE MONDE* , EC 155 , EC 655 , EC 685


Eurocopter, sas - Aéroport Marseille Provence, 13725 Marignane Cédex - France


GPI & Associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Inscription le 13 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533876 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques à savoir capteurs de signaux électriques, instruments de calculs électriques, systèmes d'élaboration d'ordres électriques, moyens de traitement de signaux électriques, appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le décryptage, la transformation, le traitement de données, du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, de télématique, télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, moniteurs, appareils de radio, antennes paraboliques, modems, logiciels, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunications, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions terminal numérique, appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils, instruments et installations télématiques, appareils périphériques pour ordinateurs y compris mémoires, processeurs, microprocesseurs, dispositifs de programmation. simultanée, programmes informatiques, supports d'enregistrement magnétique, disques audio, vidéo, et sonores ; disques compacts, optiques, disques vidéo à lecture numérique ; lunettes de visée, lunettes de protection solaire, simulateur et contrôleurs de vols d'hélicoptères et de giravions. Jeux électroniques et informatiques et leurs logiciels compris dans cette classe conçus pour être utilisés seulement avec récepteur télévisé ou comprenant leur moniteur intégré. Hélicoptères et giravions. Prise de commandes par systèmes de télécommunication ouverts et/ou fermés. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique mondial ouvert et/ou fermé, fourniture de connexion à un réseau informatique ouvert et/ou fermé, diffusion de signaux électriques cryptés ou non cryptés par câble, fibres, voie hertzienne et satellite, réseaux informatiques, transmission des messages, transmission de signaux électriques, transmission d'images assistée par ordinateurs, services de courriers et de messagerie électronique, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux ouverts et/ou fermés ; services de fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.