Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HORIZON
EUROCOPTER, sas

Numéro de dépôt :
1637144
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2011

Présentation de la marque HORIZON

Déposée le 7 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER domicilié(e) Aéroport International Marseille Provence, 13725 Marignane (dossier no 2188143) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) (dossier no 2188143) - France.

La marque HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORIZON est expirée depuis le 7 janvier 2011.

EUROCOPTER a également déposé les autres marques suivantes : ALOUETTE , ORCHIDEE , M'ARMS , GERFAUT , PANTHER , *PLUS SILENCIEUX POUR MIEUX ECOUTER LE MONDE* , EC 155 , EC 655 , EC 685 , EC 695


EUROCOPTER, sas - Aéroport International Marseille Provence, 13725 Marignane (dossier no 2188143) - France


GPI & Associés - (dossier no 2188143) - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2000 n°2188143 - Publication au BOPI 2000-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 29 janvier 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°248712 - Publication au BOPI 1998-01-29

Systèmes d'observation et de surveillance de zones par radars héliportés. Communications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.