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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER
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GERFAUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERFAUT
EUROCOPTER, sas

Numéro de dépôt :
1691347
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2011

Présentation de la marque GERFAUT

Déposée le 5 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GERFAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER domicilié(e) Aéroport International Marseille Provence, 13725 Marignane Cédex (dossier no 2200537) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés Hervé J.P Grünig domicilié(e) (dossier no 2200537) - France.

La marque GERFAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GERFAUT est expirée depuis le 5 septembre 2011.

EUROCOPTER a également déposé les autres marques suivantes : ALOUETTE , ORCHIDEE , M'ARMS , HORIZON , PANTHER , *PLUS SILENCIEUX POUR MIEUX ECOUTER LE MONDE* , EC 155 , EC 655 , EC 685 , EC 695


EUROCOPTER, sas - Aéroport International Marseille Provence, 13725 Marignane Cédex (dossier no 2200537) - France


GPI & Associés Hervé J.P Grünig - (dossier no 2200537) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2001 n°2200537 - Publication au BOPI 2001-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 29 janvier 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°248712 - Publication au BOPI 1998-01-29

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par eau ou par air tels qu'hélicoptères.Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifices. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël, maquettes de véhicules terrestres, aériens, spatiaux et nautiques

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].