Marque enregistrée - Marque en vigueur

EUROCOPTER
EUROCOPTER, s.a.s.

Numéro de dépôt :
3805696
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2021
EUROCOPTER de EUROCOPTER

Présentation de la marque EUROCOPTER

Déposée le 11 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROCOPTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER domicilié(e) Aéroport International Marseille Provence - 13725 - MARIGNANE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 383 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury-Bât. 2.9 1oE 1330, rue Guillebert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque EUROCOPTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCOPTER arrivera à expiration en date du 11 février 2021.

EUROCOPTER a également déposé les autres marques suivantes : ALOUETTE , ORCHIDEE , M'ARMS , HORIZON , GERFAUT , PANTHER , *PLUS SILENCIEUX POUR MIEUX ECOUTER LE MONDE* , EC 155 , EC 655 , EC 685


EUROCOPTER, s.a.s. - Aéroport International Marseille Provence - 13725 - MARIGNANE Cedex - France - SIREN 352383715


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury-Bât. 2.9 1oE 1330, rue Guillebert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination n°617831 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le décryptage, la transformation, le traitement de données, du son ou des images ; appareils et instruments électroniques, à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication et de télématique ; instruments de calculs électriques, nommément calculatrices, calculateurs analogiques, calculateurs numériques, calculateurs optiques, calculateurs hybrides ; ordinateurs ; appareils périphériques pour ordinateurs y compris mémoires, processeurs, microprocesseurs, dispositifs de programmation simultanée, mémoires numériques utilisant des éléments optiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondial (Internet) ou à accès privés (Intranet) ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données ; décodeurs, encodeurs ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information ; dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunications ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de transmissions ; terminal numérique ; serveurs informatiques et réseaux de données embarquées sans fils et par satellites ; interfaces multi-plateforme ; architecture (réseau) de processeurs de traitement de sons et d'images et traitement de sons et d'images par réseaux neuronaux ; tuner ; émetteurs et récepteurs en radiophonie ; télécommandes ; écrans de visualisation ; magnétophones ; magnétoscopes ; reproducteurs d'images, nommément photocopieurs, imprimantes, numériseurs, téléviseurs, moniteurs ; enregistreurs de données, de sons et d'images, nommément enregistreurs de sons et d'images par gravure ou déformation ou pressage mécanique, par reproduction du son par lecture mécanique, par laser ; caméscopes, caméras ; appareils photographiques ; téléphone ; lecteurs de cartes électroniques ; antennes, antennes paraboliques ; modems ; casques d'écoute pour l'usage personnel dans les systèmes de communication du son ; casques d'écoute, microphones et écouteurs auriculaires ; écouteurs téléphoniques ; haut-parleurs ; têtes de lecture ; supports vierges d'enregistrements de sons et d'images, nommément bandes (rubans) magnétiques, cartes magnétiques et optiques, disques magnétiques et optiques, CD-ROM, DVD-ROM, disques acoustiques, disques vidéos à lecture numérique ; supports de données contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères et de giravions ; générateurs de fonctions numériques pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères et giravions ; générateurs de signaux d'horloges ; générateurs de signaux électriques ; générateurs de sons et d'images, nommément émetteurs et récepteurs de sons et d'images par laser ; synthétiseurs des ondes sonores ; générateurs de signaux d'images ; générateurs de symbologie ; transducteurs résonnants, transducteurs magnétostrictifs, transducteurs piézo-électriques, transducteurs électrostatiques, transducteurs à résistance variable ; systèmes stéréophoniques, systèmes de communication multiplex et systèmes de radiodistribution et de télévision capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères et giravions ; systèmes de transmission et de reproduction d'images capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères et giravions ; systèmes de sécurité informatique ; systèmes électroniques et électriques de déploiement d'équipements externes à la cellule d'aéronefs ; systèmes d'observation et de surveillance de zones par radars héliportés ; systèmes de guidage et de navigation ; instruments pour la navigation sous-marine, maritime, terrestre, aérienne, spatiale ; instruments de radionavigation ; instruments de contrôle moteur ; appareils de contrôle des paramètres de vol ; calculateurs d'alarmes, de vitesse, d'accélération, calculateurs d'évitement d'obstacles, calculateurs de première limitation, calculateurs de navigation ; systèmes de vols automatiques, nommément pilotes automatiques, capteurs de données de vols automatiques, logiciels des données de vols automatiques, ordre de commandes permettant le pilotage automatique des hélicoptères ou des giravions ; systèmes d'élaboration d'ordres électriques et moyens de signaux électriques, nommément capteurs de signaux électriques ; capteurs ; capteurs et indicateurs de température, de pression, de givre, d'allongement, de vitesse, d'accélération, de niveau, de bruit(s), d'alarme, d'images, capteur à effet Hall ; vélocimètres, accéléromètres, débitmètres, tachymètres, gyromètres, gyroscopes, radars, altimètres, variomètres, thermomètres, cinémomètres, manomètres, anémomètres, instruments d'anémobarométrie, télémètres ; gyroscopes ; générateurs de symboles et d'alarmes ; générateurs de signaux ; témoin de charge (alternateur) ; jauge carburant ; amplificateurs thermo-ioniques ; fréquencemètres ; synthétiseurs de fréquences ; synthétiseurs de fréquences électriques, de sons et d'images ; analyseurs de spectres, analyseurs de Fourier, analyseurs de rayonnements électromagnétiques ; multiplexeurs, compte-tours, horizon artificiel, indicateurs de virages, compas, radiocompas, radiosondes, indicateurs et conservateurs de cap, contrôle d'approche du sol (ground control approach), ILS (instruments d'atterrissage), GPS (système de position globale), récepteurs ADF (chercheurs automatiques de directions), indicateur VOR (Visual Omni Range), RMI (indicateurs de radio magnétiques/Radio Magnetic Indicators) ; régulateurs de débit de carburant ; capteurs de détections de pannes réelles ou prévisionnelles ; appareils de délivrance de diagnostiques et de maintenance réelle ou prévisionnelles des dispositifs électriques, électroniques, informatiques, mécaniques et structurels des hélicoptères ou des giravions, nommément détecteurs de vibrations, détecteurs de criques, détecteurs de pannes, calculateurs de santé, calculateurs de durée de vie, calculateurs d'endommagement, analyseurs de phases de vol ; transmetteurs par ondes hertziennes, par ondes ultra sonores, sonores ou infrasonores, ou par voies optique ou par voie infrarouge ; transmetteurs de données numériques de sons et d'images ; logiciels ; logiciels d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères et de giravions ; logiciels de contrôle de vols d'hélicoptères et de giravion ; logiciels de calculs, de lecture et d'exploitation de données cartographiques ; logiciels adaptatifs permettant de mettre en œuvre toute localisation d'aéronefs réalisée à l'aide de références inertielles ; logiciel de groupage d'objets numériques élémentaires représentatifs d'objets réels en mouvement, à partir de données cartographiques et d'algorithmes d'étude des mouvements de ces objets ; logiciels de fusion de données représentatives d'objets mobiles ; logiciels d'aide au réglage de paramètres et de dispositifs de conception, de fabrication, de pilotage, de guidage, de vol, de navigation, de surveillance, de sécurité, de maintenance et de réparation des hélicoptères et des giravions ; logiciels d'acquisition et de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères et giravions ; logiciels d'aide du diagnostic d'analyses de pannes, d'endommagement, de bris mécaniques, de remplacement de pièces en fin de potentiel ; logiciels d'indication de défauts et de pannes et de proposition de réparation desdits défauts et desdites pannes ; logiciels de présentation de compte rendus de vol ; logiciels de jeux électroniques et informatiques ; logiciels de simulation de vols d'hélicoptères et de giravion ; station sol de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la maintenance, la réparation des hélicoptères et des giravions ; télétransmetteurs d'informations entre les hélicoptères ou les giravions et au moins une station sol ; centrales inertielles, centrales de navigation inertielle, centrales de gestion des vols, centrales de préparation des plans de vol, centrales d'attitude, centrales d'attitude et de vitesse ; équipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation ; système aéroporté de reconnaissance et de surveillance du sol à base d'imagerie radar ; dispositifs et systèmes de visée et de conduite de tir ; matériels électroniques de comptage, de gestion, de localisation et d'identification de mobiles ; appareils électroniques embarqués pour véhicules automobiles, aérodynes et trains ; équipements de télécommande ; équipements de cryptographie, de chiffrement, de déchiffrement ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission d'avions de combat ou d'hélicoptères ; dispositifs de camouflage, de diminution de détectabilité, de furtivité active ou passive appliqués à tous types de porteurs ; outils électroniques de modélisation, de simulation ; dispositifs électroniques de leurre ; convertisseurs ; radars ; lunettes de visée, lunettes de protection solaire ; simulateurs et contrôleurs de vols d'hélicoptères et de giravions ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur télévisé ou comprenant leur moniteur intégré ; jeux électroniques et informatiques et leurs consoles ; étuis à lunettes ; générateurs électriques, à savoir batteries.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; hélicoptères, giravions.

Construction ; maintenance, révision, entretien et réparation notamment dans le domaine de l'aéronautique, des hélicoptères et giravions, des simulateurs de vols d'hélicoptères et giravions ; services d'installation, de réparation, d'entretien, de maintenance et mise à niveau (maintenance) des matériels de communication, de télécommunication, informatiques, des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage et enseignement) ; entretien, maintenance, révision, réparation, installation ainsi que mise à niveau technique du parc hélicoptères et giravions pour satisfaire les exigences des dispositions législatives et réglementaires nationales, étrangères, civiles et militaires.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; service de formation et de mise à niveau technique et scientifique des pilotes d'hélicoptères ; service de formation et de mise à niveau technique dans le domaine du pilotage et de la maintenance des appareils de locomotion par air et notamment des hélicoptères ; service de formation et de mise à niveau technique dans le domaine de l'informatique et de l'utilisation de programmes informatiques ; formation et mise à niveau technique des personnes et de la clientèle, programmes de formation et d'entraînement par simulateurs de vols d'avions, d'hélicoptères et giravions ; production de films et d'animations sur logiciels ou supports CD, DVD, bandes magnétiques et films pour simulateurs de vols d'avions, d'hélicoptères ou giravions.