Déposée le 10 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Eurocopter
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EUROCOPTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-39 du 28 septembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Eurocopter domicilié(e) Aéroport Marseille Provence, 13725 Marignane Cédex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés - France.
La marque EUROCOPTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Eurocopter, sas - Aéroport Marseille Provence, 13725 Marignane Cédex - France
GPI & Associés - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) . Appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques, à savoir capteurs de signaux électriques, instruments de calculs électriques, systèmes d'élaboration d'ordres électriques, moyens de traitement de signaux électriques, appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le décryptage, la transformation, le traitement de données, du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, de télématique, télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, moniteurs, appareils de radio, antennes paraboliques, modems, logiciels, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunications, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions terminal numérique, appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils, instruments et installations télématiques, appareils périphériques pour ordinateurs y compris mémoires, processeurs, microprocesseurs, dispositifs de programmation simultanée, programmes informatiques, supports d'enregistrement magnétique, disques audio, vidéo et sonores ; disques compacts, optiques, disques vidéo à lecture numérique ; lunettes de visée, lunettes de protection solaire, simulateur et contrôleurs de vols d'hélicoptères et de giravions. Jeux électroniques et informatiques et leurs logiciels conçus pour être utilisés seulement avec récepteur télévisé ou comprenant leur moniteur intégré. Papier, carton, papeterie, produits de l'imprimerie, articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction, d'enseignement, d'information ; descriptifs techniques sur supports papier, imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes, pinceaux ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. Prise de commandes par systèmes de télécommunication ouverts et/ou fermés. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique mondial ouvert et/ou fermé, fourniture de connexion à un réseau informatique ouvert et/ou fermé, diffusion de signaux électriques cryptés ou non cryptés par câble, fibres, voie hertzienne et satellite, réseaux informatiques, transmission des messages, transmission de signaux électriques, transmission d'images assistée par ordinateurs, services de courriers et de messagerie électronique, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux ouverts et/ou fermés, services de fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Stage de formation et de mise à niveau permettant le suivi des compétences et l'entraînement technique par voie de simulateur. Production de films et de reportages.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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