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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER
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ECUREUIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECUREUIL
EUROCOPTER s.a.s

Numéro de dépôt :
1351954
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2016

Présentation de la marque ECUREUIL

Déposée le 23 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECUREUIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER domicilié(e) Aéroport International de Marseille Provence,13725 MARIGNANE Cedex (dossier no 2304112) - 13725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 383 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI et Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2304112) - 13856 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECUREUIL est expirée depuis le 23 avril 2016.

EUROCOPTER a également déposé les autres marques suivantes : ALOUETTE , ORCHIDEE , M'ARMS , HORIZON , GERFAUT , PANTHER , *PLUS SILENCIEUX POUR MIEUX ECOUTER LE MONDE* , EC 155 , EC 655 , EC 685


EUROCOPTER s.a.s - Aéroport International de Marseille Provence,13725 MARIGNANE Cedex (dossier no 2304112) - 13725 - France - SIREN 352383715


GPI et Associés - EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2304112) - 13856 - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2005 n°2304112 - Publication au BOPI 2005-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170637 - Publication au BOPI 1994-03-21

Inscription le 3 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°441679 - Publication au BOPI 2006-10-03

Inscription le 29 janvier 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°248712 - Publication au BOPI 1998-01-29

Renouvellement sans limitation n°2061845 - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498382 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination n°617831 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air (plus spécialement tous aérodynes tels qu'avions et giravions), véhicules, appareils de locomotion par eau, pièces détachées et accessoires de ces véhicules et de ces appareils.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].