Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EC 130
EUROCOPTER, Sas

Numéro de dépôt :
3145904
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2012
EC 130 de EUROCOPTER

Présentation de la marque EC 130

Déposée le 6 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EC 130 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER domicilié(e) Aéroport International Marseille Provence,13725 Marignane Cedex - 13725 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) 23, square Edouard VII,75009 Paris - 75009 - France.

La marque EC 130 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EC 130 est expirée depuis le 6 février 2012.

EUROCOPTER a également déposé les autres marques suivantes : ALOUETTE , ORCHIDEE , M'ARMS , HORIZON , GERFAUT , PANTHER , *PLUS SILENCIEUX POUR MIEUX ECOUTER LE MONDE* , EC 155 , EC 655 , EC 685


EUROCOPTER, Sas - Aéroport International Marseille Provence,13725 Marignane Cedex - 13725 - France


GPI & Associés - 23, square Edouard VII,75009 Paris - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques à savoir capteurs de signaux électriques, instruments de calculs électriques, systèmes d'élaboration d'ordres électriques, moyens de traitement de signaux électriques, appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, processeurs, programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données, machines à calculer ; Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; livres, manuels techniques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique ouvert et/ou fermé, transmission de données sur réseaux ouverts /ou fermé, diffusion de signaux électriques cryptés ou non cryptés par câble, fibres, voie hertzienne, satellite ou réseaux informatiques, réseaux informatiques, transmission de signaux électriques, d'images et de messages assistée par ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.