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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCIBUS
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MOZZALAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOZZALAT
EUROCIBUS, SARL

Numéro de dépôt :
4388579
Date de dépôt :
14/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2027
MOZZALAT de EUROCIBUS

Présentation de la marque MOZZALAT

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOZZALAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCIBUS domicilié(e) 28 RUE GAY LUSSAC - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 774 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROCIBUS, M. BRUNO MELANI domicilié(e) 28 RUE GAY LUSSAC - 27000 - EVREUX - France.

La marque MOZZALAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZZALAT arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.

EUROCIBUS a également déposé les autres marques suivantes : MOZZALAT , ITALVINI , QUALITES & TRADITIONS ITALIENNES MOZZALAT FRANCE LA PASSION ALIMENTAIRE


EUROCIBUS, SARL - 28 RUE GAY LUSSAC - 27000 - EVREUX - France - SIREN 453774564


EUROCIBUS, M. BRUNO MELANI - 28 RUE GAY LUSSAC - 27000 - EVREUX - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; calendriers ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; Å“ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.