Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scaramouche Artisan glacier
Euro Spirits, SARL

Numéro de dépôt :
4079571
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2024
Scaramouche Artisan glacier de Euro Spirits

Présentation de la marque Scaramouche Artisan glacier

Déposée le 27 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Euro Spirits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Scaramouche Artisan glacier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Euro Spirits domicilié(e) 11 rue Frédéric Mistral - 04280 - CERESTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Euro Spirits, M. AUFFRET Gwendal domicilié(e) 11 rue Frédéric Mistral - 04280 - CERESTE - France.

La marque Scaramouche Artisan glacier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scaramouche Artisan glacier est expirée depuis le 27 mars 2024.


Euro Spirits, SARL - 11 rue Frédéric Mistral - 04280 - CERESTE - France


Euro Spirits, M. AUFFRET Gwendal - 11 rue Frédéric Mistral - 04280 - CERESTE - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 25 septembre 2020 - Concession de licence n°796064 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-25

Inscription le 25 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796063 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Glaces alimentaires, crème glacée, glaces à l'eau, glaces aux fruits, sorbets, granités, pâtisserie, sirops, boissons chaudes et froides, confiserie, entremets glacés, gâteaux glacés, jus de fruits, produits surgelés, confitures, tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;

Glacerie, boulangerie, traiteur, biscuiterie, chocolaterie, salon de thé.