Déposée le 11 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Euro Pulvé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Euro Pulvé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Euro Pulvé domicilié(e) 14 Route de Thann - 68130 - ASPACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 764 099 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Euro Pulvé domicilié(e) 14 Route de Thann - 68130 - ASPACH - France.
La marque Euro Pulvé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Euro Pulvé est expirée depuis le 11 mai 2021.
Euro Pulvé, Sarl - 14 Route de Thann - 68130 - ASPACH - France - SIREN 417764099
Euro Pulvé - 14 Route de Thann - 68130 - ASPACH - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; robots (machines) ; Matériels (machines) de pulvérisation pour l'expérimentation ou tout autre domaine d'utilisation, et leurs parties constitutives ; Matériels (machines) de guidage, d'aide à la conduite pour les matériels agricoles ou autres, et leurs parties constitutives ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; Contrôle technique de tous types de matériels de pulvérisation ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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