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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-NEGOCE
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PAVINAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAVINAC
EURO-NEGOCE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1431455
Date de dépôt :
12/10/1987
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
12/10/2027

Présentation de la marque PAVINAC

Déposée le 12 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « PAVINAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-NEGOCE domicilié(e) LD LE FOUCAUDAT - 16130 - JUILLAC LE COQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 036 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque PAVINAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAVINAC arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.

EURO-NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : NAPOLEON COMTE BRISTOR , COMTE BRISTOR NAPOLEON , P TITMARIN , TZAROFF , GOLD FOX , SILVER KING , L'OURS DE GLACE VODKA DE GLACE , COMTE BRISTOR , Vve R. PASQUINET , GOLD TIGER


EURO-NEGOCE, société à responsabilité limitée - LD LE FOUCAUDAT - 16130 - JUILLAC LE COQ - France - SIREN 415036482


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2007 n°2342074 - Publication au BOPI 2007-05-24

Renouvellement sans limitation n°2099459 - Publication au BOPI 1997-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°251130 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 5 juillet 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°395844 - Publication au BOPI 2004-07-05

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2017 n°2654383 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-11

Cognac, Eaux-de-vie Spiritueux divers, vins.