Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEATEX
EURO-BELL (SA)

Numéro de dépôt :
96636968
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2006

Présentation de la marque SWEATEX

Déposée le 24 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) EURO-BELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-BELL domicilié(e) ZI DU BUISSON, BP 4, RUE M. VALLAT, 42230 ROCHE LA MOLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 451 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO-BELL SA Mlle Laurence RAKOVER - France.

La marque SWEATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEATEX est expirée depuis le 24 juillet 2006.

EURO-BELL a également déposé les autres marques suivantes : BIKE STAR U.S.A.


EURO-BELL (SA) - ZI DU BUISSON, BP 4, RUE M. VALLAT, 42230 ROCHE LA MOLIERE - France - SIREN 383451614


EURO-BELL SA Mlle Laurence RAKOVER - France


Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279919 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Bicyclettes.