Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOIGNON
EURIAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96640454
Date de dépôt :
04/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2026

Présentation de la marque SOIGNON

Déposée le 4 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL domicilié(e) LONGÈVE - 86130 - DISSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 543 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme CELLIER Clara domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SOIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOIGNON arrivera à expiration en date du 4 septembre 2026.

EURIAL a également déposé les autres marques suivantes : DANS LE BEURRE AU SEL DE MER DE NOIRMOUTIER LE SEL NE COMPTE PAS POUR DU BEURRE , (Marque figurative) , EURIAFRAIS , ONISLAC , UNELIA , NACTALIA, L'EQUILIBRE ET MOI , LE SAINT USTRE , MELUSIN , Au coeur du Fromage , VALCREST


EURIAL, Société par actions simplifiée - LONGÈVE - 86130 - DISSAY - France - SIREN 353543358


INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme CELLIER Clara - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2006 n°2315260 - Publication au BOPI 2006-05-19

Inscription le 10 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492553 - Publication au BOPI 2009-03-10

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Inscription le 26 octobre 2016 - Irrecevable après publication de la demande n°687934 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Renouvellement sans limitation le 12 août 2016 n°2625853 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-08-12

Errata sur les inscriptions - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 1 février 2017 - Erratum;Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°693640 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

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