Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE SAINT USTRE
EURIAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94538433
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2024

Présentation de la marque LE SAINT USTRE

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAINT USTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL domicilié(e) LONGÈVE - 86130 - DISSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 543 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LE SAINT USTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SAINT USTRE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2024.

EURIAL a également déposé les autres marques suivantes : DANS LE BEURRE AU SEL DE MER DE NOIRMOUTIER LE SEL NE COMPTE PAS POUR DU BEURRE , (Marque figurative) , EURIAFRAIS , ONISLAC , PRODAZIO , UNELIA , NACTALIA, L'EQUILIBRE ET MOI , MELUSIN , Au coeur du Fromage , VALCREST


EURIAL, Société par actions simplifiée - LONGÈVE - 86130 - DISSAY - France - SIREN 353543358


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200711 - Publication au BOPI 1996-04-25

Inscription le 10 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492553 - Publication au BOPI 2009-03-10

Inscription le 25 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200712 - Publication au BOPI 1996-04-25

Renouvellement sans limitation le 11 août 2004 n°2270644 - Publication au BOPI 2004-08-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 29 août 2014 n°2566226 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-08-29

Fromages, lait, produits laitiers, beurre.Gâteaux, glaces, sauces, sauces à salade.Boissons à base de petit lait

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.