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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS
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FRAGANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAGANCE
EURALIS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1481309
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2018

Présentation de la marque FRAGANCE

Déposée le 3 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAGANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS domicilié(e) Avenue du Loup Pendu,69140 RILLIEUX LA PAPE (dossier no 2365936) - 69140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2365936) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRAGANCE est expirée depuis le 3 août 2018.

EURALIS a également déposé les autres marques suivantes : TOCADE , (Marque figurative) , LEJABY , S & B Sun and Blue Rasurel , WANOIS , DAKI , LARA , LILA , ASTRID , ENVIES BY LEJABY


EURALIS Société par Actions Simplifiée - Avenue du Loup Pendu,69140 RILLIEUX LA PAPE (dossier no 2365936) - 69140 - France - SIREN 958503799


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2365936) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2107887 - Publication au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2008 n°2365936 - Publication au BOPI 2008-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 21 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°477620 - Publication au BOPI 2008-07-21

Inscription le 9 juin 1997 - Concession de licence n°238351 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 30 novembre 2000 - Gage constitué n°313947 - Publication au BOPI 2000-11-30

Inscription le 30 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236505 - Publication au BOPI 1997-04-30

Tissus.Lingerie féminine, soutiens-gorge, gaines, maillots de bain et bas, vêtements et sous-vêtements. Dentelles, broderie, rubans.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.