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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETYSSA
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CITYSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITYSSE
ETYSSA, SARL

Numéro de dépôt :
3738454
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2020
CITYSSE de ETYSSA

Présentation de la marque CITYSSE

Déposée le 17 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETYSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITYSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETYSSA domicilié(e) 20 RUE DE LA TOUR - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 321 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETYSSA domicilié(e) 20 RUE DE LA TOUR - 92240 - MALAKOFF - France.

La marque CITYSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYSSE est expirée depuis le 17 mai 2020.

ETYSSA a également déposé les autres marques suivantes : Géotisseur , service de mise en relation des habitants , etyssa , Coréflexion , Internet les pieds sur terre , Réseau social de proximité


ETYSSA, SARL - 20 RUE DE LA TOUR - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 488321019


ETYSSA - 20 RUE DE LA TOUR - 92240 - MALAKOFF - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 3 mars 2011 - Rejet partiel n°544305 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; relations publiques.

Agences de presse ou d'informations (nouvelles).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.