Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOBINETTE
ETUDES DES MODES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1597507
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2000

Présentation de la marque SNOBINETTE

Déposée le 15 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) ETUDES DES MODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNOBINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETUDES DES MODES domicilié(e) 103, rue Réaumur, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PUBLICATEUR LEGAL - France.

La marque SNOBINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOBINETTE est expirée depuis le 15 juin 2000.


ETUDES DES MODES (S.A.) - 103, rue Réaumur, 75002 PARIS - France


LE PUBLICATEUR LEGAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Costumes, imperméables et manteaux, robes de chambre et vestes d'intérieur, pyjamas, pulls-over, polos et blousons, chemises et chemisettes, bas, chaussures, cravates, écharpes, bonnets, casquettes, chapeaux;cuir et imitations de cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie; vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.